Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mongolian Swan
M. Vinais Pascal
Mme Pasquet-Edith

Numéro de dépôt :
4015391
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/06/2023
Mongolian Swan de Vinais Pascal

Présentation de la marque Mongolian Swan

Déposée le 21 juin 2013 par monsieur Vinais Pascal et madame Pasquet-Edith auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mongolian Swan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur Vinais Pascal domicilié(e) 811 TST Centre, East Wing, 66 Mody Road - 99999 - KOWLOON - R.A.S. chinoise de Hong Kong et madame Pasquet-Edith domicilié(e) 10 rue du Pontreau - 86000 - POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Pasquet Edith domicilié(e) 10 rue du Pontreau - 86000 - POITIERS - France.

La marque Mongolian Swan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mongolian Swan est expirée depuis le 21 juin 2023.

Vinais Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Silver Crown


M. Vinais Pascal - 811 TST Centre, East Wing, 66 Mody Road - 99999 - KOWLOON - R.A.S. chinoise de Hong Kong

Mme Pasquet-Edith - 10 rue du Pontreau - 86000 - POITIERS - France


Mme Pasquet Edith - 10 rue du Pontreau - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

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